Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSIC DISCOUNT.COM
ORPHEE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3024605
Date de dépôt :
19/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2010

Présentation de la marque MUSIC DISCOUNT.COM

Déposée le 19 avril 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORPHEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUSIC DISCOUNT.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORPHEE domicilié(e) 105, avenue Sadi Carnot, 26000 VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 512 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. D'AVOCATS PERROT OLLIER GAY - France.

La marque MUSIC DISCOUNT.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSIC DISCOUNT.COM est expirée depuis le 19 avril 2010.

ORPHEE a également déposé les autres marques suivantes : MYGÜK , MYTHIC , ORPHEEBS


ORPHEE S.A.R.L. - 105, avenue Sadi Carnot, 26000 VALENCE - France - SIREN 377512132


S.C.P. D'AVOCATS PERROT OLLIER GAY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs. Instruments de musique Education-formation, divertissement activités sportives et culturelles Editions de livres, de revues, prêts de livres, dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, agences pour artistes, Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théatre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrés, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.